Peugeot 307 - Voir le sujet - Perte de points en étant "A"?? - Forum Peugeot 307 - 307CC - 307SW
Colocation
 
Consommation 307    Couleurs 307    Prix et Ref. des pièces    Les Jantes    Glossaire    Liens utiles
  F307 : Le Forum de référence de la Peugeot 307

Ajouter aux Favoris
   Flux RSS
Forum Peugeot 307 - 307CC - 307SW
Tout sur les très belles Peugeot 307, 307CC & 307SW
 
  Aide  Rechercher  Charte  Albums  Fichiers  Groupes  Chat S'enregistrer   
  Mes sujets favoris    Profil    Se connecter pour vérifier ses messages privés    Connexion 

Perte de points en étant "A"??

 
Poster un nouveau sujet   Répondre au sujet    » Accueil du Forum Assurances & Juridique
Voir le sujet précédent :: Voir le sujet suivant  
Auteur Message
Magianike
307 de Bronze

1.6HDi 110ch

Voir sa Présentation
Voir son Album
Voir toutes ses Images


Inscrit le: 02 Sep 2008
Messages : 193
Localisation : 77 Seine et Marne

MessagePosté le: Ven 21 Nov 08 à 22:25    Sujet du message: Perte de points en étant "A"?? Répondre en citant

Salut a vous,
je me suis fait flashé aujourd'hui a 60km(retenu 55km/h) en ville (je sais pas bien..mais j'étais a la bourre au taf) par des jumelles de la Police Nationale qui m'a arrêtée de suite..Bon ben tarif habituel annoncé par le flic : 90euros (en réglant dans les 3 jours) et 1 point qui saute!!
Mon soucis c'est que je suis tjs "A", il me restait plus que 3 mois dégouté, et on m'a dit que le fait de perdre un point ou plus pendant la période probatoire repousser celle-ci d'un an!!Est ce vrai??
Seconde question : est ce que le point est toujours retiré,on m'a également dit que c'était a l'appréciation du rédacteur ou je ne sais plus qui..
Piertho si tu passes par là peux tu m'éclairer..merci d'avance.

_________________
Sans maitrise la puissance n'est rien...
Revenir en haut de page
Voir le profil de l'utilisateur Envoyer un message privé

Créez un compte pour participer au forum.
Dialho
307 de Diamant

2.0HDi 136ch


Inscrit le: 16 Aoû 2007
Messages : 3120

MessagePosté le: Ven 21 Nov 08 à 23:03    Sujet du message: Répondre en citant

Citation:
Article R223-1
(Décret nº 2003-642 du 11 juillet 2003 art. 4 III, IV, art. 7 I Journal Officiel du 12 juillet 2003 en vigueur le 1er mars 2004)

I. - Le permis de conduire est affecté d'un nombre maximal de douze points.
II. - A la date d'obtention du permis de conduire, celui-ci est affecté d'un nombre initial de six points.
III. - Pendant le délai probatoire défini à l'article L. 223-1, le permis de conduire ne peut être affecté d'un nombre de points supérieur à six.
IV. - A l'issue de ce délai probatoire, si aucune infraction ayant donné lieu à retrait de points n'a été commise, le permis de conduire est affecté du nombre maximal de douze points.
En cas de commission d'infraction ayant donné lieu à retrait de points au cours du délai probatoire, l'affectation du nombre maximal de points intervient dans les conditions définies à l'article L. 223-6.

V. - Le délai probatoire de trois ans court à compter de la date d'obtention du permis de conduire, quelle qu'en soit la catégorie. Ce délai est réduit à deux ans ou, s'il n'est pas achevé alors que la durée de deux ans est dépassée, prend fin lors de l'obtention de la catégorie B du permis de conduire dans le cadre de l'apprentissage anticipé de la conduite.

Je te laisse chercher l'article L223-6 sur Legifrance.

_________________
307CC Navteq OnBoard bleue Neysha
Revenir en haut de page
Voir le profil de l'utilisateur Envoyer un message privé
Magianike
307 de Bronze

1.6HDi 110ch

Voir sa Présentation
Voir son Album
Voir toutes ses Images


Inscrit le: 02 Sep 2008
Messages : 193
Localisation : 77 Seine et Marne

MessagePosté le: Ven 21 Nov 08 à 23:21    Sujet du message: Répondre en citant

merci a toi dialho..J'aurais du chercher de moi même mais trop dégouté sur le coup merci encore..
Donc me revoila parti pour 3 ans avec 5 points c'est tendu comme situation en utilisant la voiture tous les jours mais bon j'avais qu'a faire attention, surtout a 3 mois de la fin de ma période probatoire!!

_________________
Sans maitrise la puissance n'est rien...
Revenir en haut de page
Voir le profil de l'utilisateur Envoyer un message privé
asianstyle93
307 d'Élite




Inscrit le: 26 Sep 2006
Messages : 1128
Localisation : Torcy (77)

MessagePosté le: Jeu 27 Nov 08 à 13:17    Sujet du message: Répondre en citant

attention entre le temps ou tu as eu ton pv et le courrier qui te confirme la perte de points ... souvent 3 mois y passent avant de recevoir celui ci.
Je te confirme en ayant deja eu le cas que lorsque j'étais flashé c'est la réception du document qui te justifie le nb de points perdu que la date est retenu et non pas le jour de l'infraction

tu auras pe etre de la chance car tu va pe etre recevoir entre temps un courrier qui te dira que tu as tes 12 points et par la suite la perte de 1 point....
voila

_________________
3O7 1.6 HDI SPORT 90, RT3, Pack Look, Phare et Anti-Brouillard Xénon 6000°, compteur + clim Bleu, Jantes Kosei Alpha 17", Vitres teintées, Volant cuir CéCé, Sono JBL 600W
Revenir en haut de page
Voir le profil de l'utilisateur Envoyer un message privé MSN Messenger
Seeeeb
307 de Diamant



Voir sa Présentation

Inscrit le: 15 Juin 2008
Messages : 7696
Localisation : Ile De France

MessagePosté le: Jeu 27 Nov 08 à 13:20    Sujet du message: Répondre en citant

J'espère pour toi sinon effectivement tu repars pour 3 ans de probatoire.
Revenir en haut de page
Voir le profil de l'utilisateur Envoyer un message privé
Magianike
307 de Bronze

1.6HDi 110ch

Voir sa Présentation
Voir son Album
Voir toutes ses Images


Inscrit le: 02 Sep 2008
Messages : 193
Localisation : 77 Seine et Marne

MessagePosté le: Jeu 27 Nov 08 à 15:41    Sujet du message: Répondre en citant

merci pour vos reponses..Ben c clair si ils me retirent le point c'est 3ans avec 5 points va falloir faire profil bas et rouler "papy" ca me dégoute aucun écart ( ou jamais gaulé du moins ) et a 3 mois de la fin bingo!! Bon y'a pire mais comme j'empreinte pas mal de routes sensibles va falloir être vigilant..
Avis a ceux qui finissent bientôt leur probatoire, patientez encore un peu..

_________________
Sans maitrise la puissance n'est rien...
Revenir en haut de page
Voir le profil de l'utilisateur Envoyer un message privé
denis25
307 de Diamant



Voir sa Présentation
Voir son Album
Voir toutes ses Images


Inscrit le: 11 Mai 2007
Messages : 2237
Localisation : Yvelines (78) origine Doubs (25)

MessagePosté le: Jeu 27 Nov 08 à 15:55    Sujet du message: Répondre en citant

Magianike a écrit :
merci pour vos reponses..Ben c clair si ils me retirent le point c'est 3ans avec 5 points va falloir faire profil bas et rouler "papy"


Rouler "papy" ? rouler normalement, aux limites de vitesses légales ! Y compris après le probatoire ...

Wink

_________________
307 1.6 essence XT premium 2002, jantes Ariane 16", 88.500 km, vendue et regrettée ! 406 coupé 2.0 pendant 10 ans, 372.000 km ! , vendue aussi, j'en pleure encore ... C3 Picasso Hdi 115 ch, 89.000 km, 106 1.1 ZEN 130.000 km, 206 cc 1.6 172.000 km à ma fille.
Revenir en haut de page
Voir le profil de l'utilisateur Envoyer un message privé
baptiste60
307 d'Argent



Voir sa Présentation

Inscrit le: 09 Déc 2008
Messages : 314
Localisation : Beauvais (60)

MessagePosté le: Mer 14 Jan 09 à 19:50    Sujet du message: Répondre en citant

salut tout le monde, je suis en periode probatoire et il me reste 3 points.

Si je passe un stage et que je reviens a 6. et que je refait pas d'infraction, avant la fin de ma periode probatoire, j'aurait mes 12 points ??

_________________
307 2,0L HDI 136 Sport Full Options Noire
Revenir en haut de page
Voir le profil de l'utilisateur Envoyer un message privé MSN Messenger
madmax09
307 d'Élite



Voir sa Présentation
Voir son Album
Voir toutes ses Images


Inscrit le: 02 Mai 2008
Messages : 1123
Localisation : (09)

MessagePosté le: Jeu 15 Jan 09 à 19:21    Sujet du message: Répondre en citant

salut, non pour avoir tes 12 points il faudras attendre 3ans apres ta derniere infraction (perte de point).

_________________
Alfa 147 JTDm 150ch
Revenir en haut de page
Voir le profil de l'utilisateur Envoyer un message privé
Seeeeb
307 de Diamant



Voir sa Présentation

Inscrit le: 15 Juin 2008
Messages : 7696
Localisation : Ile De France

MessagePosté le: Jeu 15 Jan 09 à 19:27    Sujet du message: Répondre en citant

madmax09 a écrit :
salut, non pour avoir tes 12 points il faudras attendre 3ans apres ta derniere infraction (perte de point).


C'est exact. Par contre la nouvelle loi (un an et demi) me semble t'il accorde une récupération de 2 points tout les ans. Renseigne toi voir si tu es bien sur celle-ci. Sinon en permis probatoire comme la souligné madmax, lorsque tu perd ne serais-ce qu'un point, tu repars pour 3 ans de probatoire à la date de la perte de ton/tes point(s).
Il serai bon pour toi que tu fasse le stage (obligatoire pour les A avec 2 points ou moins) Wink

_________________
Polo 4.2 V8 FSI ESP ABS AFU ASR ECT BMC STI WRC RS toutes options sauf TO, Xenon, Bluetooth, 4RM, etc..
Revenir en haut de page
Voir le profil de l'utilisateur Envoyer un message privé
madmax09
307 d'Élite



Voir sa Présentation
Voir son Album
Voir toutes ses Images


Inscrit le: 02 Mai 2008
Messages : 1123
Localisation : (09)

MessagePosté le: Jeu 15 Jan 09 à 19:34    Sujet du message: Répondre en citant

Oui c'est obligé de faire le stage si tu perd 3 points ou plus.

Apres je sais que si tu perd que 1 point et que tu fait aucune infraction au bout d'un an il le remet.

_________________
Alfa 147 JTDm 150ch
Revenir en haut de page
Voir le profil de l'utilisateur Envoyer un message privé
Seeeeb
307 de Diamant



Voir sa Présentation

Inscrit le: 15 Juin 2008
Messages : 7696
Localisation : Ile De France

MessagePosté le: Jeu 15 Jan 09 à 19:40    Sujet du message: Répondre en citant

madmax09 a écrit :
Oui c'est obligé de faire le stage si tu perd 3 points ou plus.

Apres je sais que si tu perd que 1 point et que tu fait aucune infraction au bout d'un an il le remet.


Oui sauf que ta période probatoire est toujours re prolongée. De plus, il faut avoir 12 (ou 6 pour les probatoires)points pour que le point perdu soit récupéré l'année suivante sinon c'est aussi trois ans.

_________________
Polo 4.2 V8 FSI ESP ABS AFU ASR ECT BMC STI WRC RS toutes options sauf TO, Xenon, Bluetooth, 4RM, etc..
Revenir en haut de page
Voir le profil de l'utilisateur Envoyer un message privé
baptiste60
307 d'Argent



Voir sa Présentation

Inscrit le: 09 Déc 2008
Messages : 314
Localisation : Beauvais (60)

MessagePosté le: Lun 19 Jan 09 à 11:32    Sujet du message: Répondre en citant

c'est vraiment tu grand n'importe quoi, ça me gave mais a un point.

Les vieux qui prennent l'autoroute a l'envers eux ont leur dit rien

_________________
307 2,0L HDI 136 Sport Full Options Noire
Revenir en haut de page
Voir le profil de l'utilisateur Envoyer un message privé MSN Messenger
denis25
307 de Diamant



Voir sa Présentation
Voir son Album
Voir toutes ses Images


Inscrit le: 11 Mai 2007
Messages : 2237
Localisation : Yvelines (78) origine Doubs (25)

MessagePosté le: Lun 19 Jan 09 à 11:43    Sujet du message: Répondre en citant

baptiste60 a écrit :

Les vieux qui prennent l'autoroute a l'envers eux ont leur dit rien


Quand on les attrape, si, on leur retire leur permis ! Et heureusement !

Mais je suis d'accord sur la dureté du permis probatoire ... avec la multiplication des radars "tirelire", ca devient compliqué de ne pas perdre de point ! Alors, avec 6 au départ ...

_________________
307 1.6 essence XT premium 2002, jantes Ariane 16", 88.500 km, vendue et regrettée ! 406 coupé 2.0 pendant 10 ans, 372.000 km ! , vendue aussi, j'en pleure encore ... C3 Picasso Hdi 115 ch, 89.000 km, 106 1.1 ZEN 130.000 km, 206 cc 1.6 172.000 km à ma fille.
Revenir en haut de page
Voir le profil de l'utilisateur Envoyer un message privé
baptiste60
307 d'Argent



Voir sa Présentation

Inscrit le: 09 Déc 2008
Messages : 314
Localisation : Beauvais (60)

MessagePosté le: Lun 19 Jan 09 à 13:01    Sujet du message: Répondre en citant

malheuresement souvent on leur dit rien, ils roulent au milieu, il font absolument n'importe quoi, c'est eux les dangers, pas les jeunes, c'est sur y'a des malades de la vitesse partout, mais faut arreter un peu de centrer tout sur les jeunes, j'ai perdu 3 points, en 3 fois, pour des radars tirelires comme tu dit et pourtant je suis pas un fou, je boit pas et je fume pas lol.

_________________
307 2,0L HDI 136 Sport Full Options Noire
Revenir en haut de page
Voir le profil de l'utilisateur Envoyer un message privé MSN Messenger
denis25
307 de Diamant



Voir sa Présentation
Voir son Album
Voir toutes ses Images


Inscrit le: 11 Mai 2007
Messages : 2237
Localisation : Yvelines (78) origine Doubs (25)

MessagePosté le: Lun 19 Jan 09 à 14:02    Sujet du message: Répondre en citant

baptiste60 a écrit :
malheuresement souvent on leur dit rien, ils roulent au milieu, il font absolument n'importe quoi, c'est eux les dangers, pas les jeunes, c'est sur y'a des malades de la vitesse partout, mais faut arreter un peu de centrer tout sur les jeunes, j'ai perdu 3 points, en 3 fois, pour des radars tirelires comme tu dit et pourtant je suis pas un fou, je boit pas et je fume pas lol.


C'est bien ce que je dis (j'ai une fille de 18 ans !), il y a des abrutis à tout âge ! Ma fille conduit prudemment, son père aussi (enfin, je pense !), son grand père de 72 ans aussi ...

De là à dire que ce sont eux (les vieux) et pas les jeunes, il y a une marge, quand même ... ma fille était avec un "copain" qui n'a rien trouvé de mieux que de faire un run devant le lycée avec la voiture de sa mère ... sauf qu'il a perdu le contrôle de sa voiture, a tapé une Espace qui arrivait en face, et a fait 4 blessés (dont ma fille) avec un grave (toujours à l'hopital, 6 mois après), et s'il n'avait pas percuté l'Espace, embarquait les dizaines de jeunes qui attendaient le bus !

Des cons, il y en a à tout âge (ne dit-on pas qu'un vieux con, c'est un jeune con qui a vieilli !), des mecs bien aussi, ne rien généraliser à ce sujet ...

_________________
307 1.6 essence XT premium 2002, jantes Ariane 16", 88.500 km, vendue et regrettée ! 406 coupé 2.0 pendant 10 ans, 372.000 km ! , vendue aussi, j'en pleure encore ... C3 Picasso Hdi 115 ch, 89.000 km, 106 1.1 ZEN 130.000 km, 206 cc 1.6 172.000 km à ma fille.
Revenir en haut de page
Voir le profil de l'utilisateur Envoyer un message privé
baptiste60
307 d'Argent



Voir sa Présentation

Inscrit le: 09 Déc 2008
Messages : 314
Localisation : Beauvais (60)

MessagePosté le: Lun 19 Jan 09 à 14:06    Sujet du message: Répondre en citant

lol, nan mais je suis d'accord, mais je trouve que la loi pour le probatoire est un peu dure quand même.

J'ai un ami qui c'est tué quelques jours apres avoir eu le permis, forcemment avec une safrane 196cv a 18ans ...

_________________
307 2,0L HDI 136 Sport Full Options Noire
Revenir en haut de page
Voir le profil de l'utilisateur Envoyer un message privé MSN Messenger
hunter83800
307 d'Or



Voir sa Présentation

Inscrit le: 10 Jan 2009
Messages : 717
Localisation : Longwy

MessagePosté le: Sam 31 Jan 09 à 21:42    Sujet du message: ^^ Répondre en citant

^^

salut a tous voila moi je me suis fait flashé quleque mois aprés la date de mon permi donc 90 ou 45 euro je sais plus trop et 1 point

mais depuis il ma été réatribué j'ai donc mes 6 point est ma période probatoire est reparti de 3 ans a partir du jour de l'infraction ??

ou

il me metrons mes 12 point 3 ans a partir du jour de l'obtention du permis
vu que le point est deja revenu...

merci de vos reponse sa m'aiderais

_________________
ex proprio d'une 307 d'une 206 cc et maintenant la Nouvelle Fiesta !!!
http://compteur-style.skyrock.com/
Revenir en haut de page
Voir le profil de l'utilisateur Envoyer un message privé Envoyer un e-mail Visiter le site web de l'utilisateur MSN Messenger
Seeeeb
307 de Diamant



Voir sa Présentation

Inscrit le: 15 Juin 2008
Messages : 7696
Localisation : Ile De France

MessagePosté le: Sam 31 Jan 09 à 22:01    Sujet du message: Répondre en citant

T'es repartis pour 3ans à partir de la date de retrait de ton point

_________________
Polo 4.2 V8 FSI ESP ABS AFU ASR ECT BMC STI WRC RS toutes options sauf TO, Xenon, Bluetooth, 4RM, etc..
Revenir en haut de page
Voir le profil de l'utilisateur Envoyer un message privé
hunter83800
307 d'Or



Voir sa Présentation

Inscrit le: 10 Jan 2009
Messages : 717
Localisation : Longwy

MessagePosté le: Sam 31 Jan 09 à 22:30    Sujet du message: Répondre en citant

meme pas il le redirais c'est enfoiré lol

oh ba c pas trés grave sa me rajoute environ 5/6 mois

par ce que j'ai eu le retrait a tout cassé 5/6 mois aprés voir meme avant... enfin bref merci d'avoir répondu seeeeeeeeeeeeeeb ^^

_________________
ex proprio d'une 307 d'une 206 cc et maintenant la Nouvelle Fiesta !!!
http://compteur-style.skyrock.com/
Revenir en haut de page
Voir le profil de l'utilisateur Envoyer un message privé Envoyer un e-mail Visiter le site web de l'utilisateur MSN Messenger
ecare
307 d'Élite



Voir sa Présentation

Inscrit le: 04 Juin 2007
Messages : 1315
Localisation : 75004 BASTILLE

MessagePosté le: Dim 08 Fév 09 à 20:29    Sujet du message: Répondre en citant

Bonjour,

Je te confirme qu'en tant que jeune conducteur, si un retrait de point intervient avant la fin de la période probatoire, le capital restant à l'issue de celle-ci sera celui dont tu disposeras par la suite.

Si pendant trois ans tu ne commets aucune infraction, ton capital te seras entièrement restitué (12 points).

Pour tes points, plusieurs solutions s'offrent à toi.

Tu es auteur d'une infraction entrainant un retrait de points. En général, je recommande aux gens d'écrire à la gendarmerie ou au comissariat (pour faire une demande d'indulgence) dont l'adresse figure sur le ticket. Il font une lettre dans laquelle ils expliquent leur situation, pourquoi ils ont commis cette infraction etc... et de joindre l'amende originale (faire une photocopie au cas ou). Cela laisse un peu temps mais ça ne passe pas toujours.

La gendarmerie vous répond que Oui c'est bon, c'est tant mieux pour vous.

Sinon, vous pouvez vous adresser à l'Officier du Ministère Public du Tribunal de Grande Instance de votre ville (ou de la ville la plus proche de la votre), et de lui indiquer dans une correspondance, que vous sollicitez sa haute bienveillance pour une amende vous concernant. Vous n'êtes pas contre de payer mais ce serait génial si on pouvait ne pas me retirer les points !!!

Il accepte, tant mieux, il refuse, tant pis, vous aurez essayé...

Pour récupérer vos points, une seule solution, le stage...

Vous récupérez vos 4 points le lendemain du stage... moyennant 2 journées et une somme modique allant de 180 € à 250 €


Alex

_________________
PEUGEOT 208 : Vos sensations...
Revenir en haut de page
Voir le profil de l'utilisateur Envoyer un message privé Visiter le site web de l'utilisateur
Lavieville
307 Addicted

1.6e 110ch

Voir sa Présentation
Voir son Album
Voir toutes ses Images


Inscrit le: 09 Jan 2009
Messages : 38

MessagePosté le: Jeu 12 Fév 09 à 11:36    Sujet du message: code Répondre en citant

Bonjour
Tu sais Baptiste60 les vieux qui prennent l'autoroute à l'envers ca n'est pas toutes les semaines, mais les jeunes qui conduise avec le l'acol le vendredi et le samedi, c'est toutes les semaines.
sans généraliser bien sure les A se prennent malheureusement souvent pour les rois de la route et prennent beucoups de risque pour gagner quelques centaine de metres parfois. donc sans vouloir faire de moral il faut quant meme de temps en temps balayer devant sa porte avant de critiquer.
de toute maniére il est vrais que les radars mobil sont des piéges a pognons pour nous mais a partir du moment ou l'on respcte les vitesses et les autres usagé de la route ca coute beaucoup moins cher.
cordialement
Jean-marc

_________________
307 Navtec fin 2005 couleur grise, RT3 couleur, gps intégré, rétros rabatable electrique,Rétro interieur Electrochrome, Projecteur anti brouillard.
Revenir en haut de page
Voir le profil de l'utilisateur Envoyer un message privé
Lavieville
307 Addicted

1.6e 110ch

Voir sa Présentation
Voir son Album
Voir toutes ses Images


Inscrit le: 09 Jan 2009
Messages : 38

MessagePosté le: Jeu 12 Fév 09 à 11:37    Sujet du message: Répondre en citant

Désolé pour les fautes, j'ais tapé trop vite
Jean-marc

_________________
307 Navtec fin 2005 couleur grise, RT3 couleur, gps intégré, rétros rabatable electrique,Rétro interieur Electrochrome, Projecteur anti brouillard.
Revenir en haut de page
Voir le profil de l'utilisateur Envoyer un message privé
Montrer les messages depuis:   
Poster un nouveau sujet   Répondre au sujet    » Accueil du Forum Assurances & Juridique Toutes les heures sont au format GMT + 1 Heure
Page 1 sur 1


 

Sauter vers:  
Vous ne pouvez pas poster de nouveaux sujets dans ce forum
Vous ne pouvez pas répondre aux sujets dans ce forum
Vous ne pouvez pas éditer vos messages dans ce forum
Vous ne pouvez pas supprimer vos messages dans ce forum
Vous ne pouvez pas voter dans les sondages de ce forum




[ L'équipe du forum ]
Sources phpbb modifiées par Forum307.com, © 2008 - Marque Peugeot et logo Peugeot déposé par Automobiles Peugeot.
Plan, carte, itinéraire, Recherche-Colocation.com, Colocation Paris, Peugeot 308,  
mentions légales