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Cosbo64 307 Addicted
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Inscrit le: 24 Sep 2013 Messages : 46 Localisation : Toulouse
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zamaz 307 de Diamant
Inscrit le: 30 Avr 2009 Messages : 16989 Localisation : France
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Posté le: Sam 12 Sep 15 à 06:17 Sujet du message: |
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salut
Déjà ton annonce ne respecte pas la règle du forum307!
A lire:Afin de créer une annonce, vous devez avoir au moins 50 messages à votre actif sur ce forum, et ce dans les sections généralistes, si ce n'est pas le cas votre annonce sera systématiquement supprimée.
ENSUITE:
"Vendre un véhicule sans contrôle technique est tout à fait possible et légal, à une seule condition : votre auto devra être vendue à un concessionnaire ou à un garage.
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_________________ Si la personne ne donne pas de suite à mes réponses !je considère que le sujet est clos !Pas de respect donc plus de réponse!
A bon entendeur !
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Cosbo64 307 Addicted
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Inscrit le: 24 Sep 2013 Messages : 46 Localisation : Toulouse
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Posté le: Sam 12 Sep 15 à 06:21 Sujet du message: |
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Bonjour, le CT pour 1 vente n'est pas obligatoire, on peut très bien vendre 1 véhicule en l'état. Je l'ai déjà fait pour ma précédente 206 S16 à 1 particulier.
Par contre pour faire la carte grise il faut que le CT soit validé.
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_________________ A eu 205 GTI 130, 206 RC, 206 S16, 307 Féline 180
roule maintenant en voiture de Papa :
307 Griffe 2.0 141 2006 SW RT3 & 206 SW 2.0 S16 2004...
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denis25 307 de Diamant
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Inscrit le: 11 Mai 2007 Messages : 2237 Localisation : Yvelines (78) origine Doubs (25)
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Posté le: Dim 13 Sep 15 à 08:55 Sujet du message: |
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Bien sur que si, le CT est obligatoire pour la vente entre particuliers ! article R 323-6 du Code de la Route. L'acheteur peut tout à fait se retourner contre l'acheteur alors qu'il était d'accord à la base, la vente "en l'état" n'a aucun cadre juridique.
Par contre, ce CT peut être assorti d'une contre-visite au bout de 2 mois, pas obligé qu'il soit "OK" ... Donc, CT à passer, même avec la pollution ! C'est l'acheteur qui saura ensuite qu'il doit repasser la contre-visite.
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_________________ 307 1.6 essence XT premium 2002, jantes Ariane 16", 88.500 km, vendue et regrettée ! 406 coupé 2.0 pendant 10 ans, 372.000 km ! , vendue aussi, j'en pleure encore ... C3 Picasso Hdi 115 ch, 89.000 km, 106 1.1 ZEN 130.000 km, 206 cc 1.6 172.000 km à ma fille.
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TofDom Elue plus belle 307

1.4e 75ch
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Inscrit le: 20 Fév 2006 Messages : 28622 Localisation : Bordeaux puis Paris et maintenant Toulouse !
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Posté le: Dim 13 Sep 15 à 17:36 Sujet du message: |
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Normalement je benne, mais là je locke
Et problème de pollution, certes, mais tu devrais publier le rapport de CT et/ou du garage avec ce qu'il y a à faire.
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_________________ Ma T5 XSi HDi & Saxo & Kuga TDCi=> Vendues!
Place à la nouvelle !
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